Déposée le 3 octobre 1990 par la société TRAM-DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « TRAM DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TRAM-DESIGN domicilié(e) société à responsabilité limitée, 244 route de la Passerelle - La Culaz, 74370 CHARVONNEX (dossier no 2183501) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 309 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2183501) - France.
La marque TRAM DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAM-DESIGN - société à responsabilité limitée, 244 route de la Passerelle - La Culaz, 74370 CHARVONNEX (dossier no 2183501) - France - SIREN 335309969
Cabinet PONCET - (dossier no 2183501) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183501 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 2 octobre 2000 - Changement d'adresse n°308959 - Publication au BOPI 2000-10-02
Stylique industriel et graphique Conception, élaboration de modèles en 2 ou 3 dimensions Conception (élaboration) de maquettes, de prototypes et de conditionnement.Etudes graphiques, logotypes et sigles.Reportages photographiques et édition (dépliants, cartes postales, affiches, revues). Etudes d'agencement architectural
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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